Mentions légales

Fédération des Métiers de l’Archéologie Préventive

161 avenue de Verdun
94200 Ivry-sur-Seine
Courriel : contact@femap-archeo.fr

Association loi 1901


Réalisation technique

Fédération des Métiers de l’Archéologie Préventive
161 avenue de Verdun
94200 Ivry-sur-Seine

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Gestion des cookies

Les cookies stockent temporairement de l’information sur votre ordinateur ou votre téléphone.
Le site https://femap-archeo.fr utilise des cookies liés à WordPress pour assurer le fonctionnement du site et ne collectent pas de données personnelles.
Ils gèrent les sessions utilisateurs, préviennent les menaces de sécurité et stockent vos paramètres et vos préférences de navigation.

Protection et traitement des données à caractère personnel

Le site https://femap-archeo.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droits d’auteur

La Fédération des Métiers de l’Archéologie Préventive informe les utilisateurs du site https://femap-archeo.fr que toutes les informations ou documents contenus dans le site https://femap-archeo.fr ainsi que tous les éléments (sauf mentions contraires) créés pour le site sont la propriété de la Fédération des Métiers de l’Archéologie Préventive, soit font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n’est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit , est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, ainsi que des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées (sauf mentions contraires).

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de la Fédération des Métiers de l’Archéologie Préventive, est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L. 713-2 et L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

L’utilisateur s’engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site https://femap-archeo.fr pour transmettre par quelque procédé que ce soit, tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc., destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site https://femap-archeo.fr.

Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image, etc.), il s’engage à requérir l’autorisation préalable et écrite de la Fédération des Métiers de l’Archéologie Préventive, en écrivant au webmestre. L’utilisation du contenu du site devra porter la mention visible : « contenu extrait du site officiel de la Fédération des Métiers de l’Archéologie Préventive », et indiquer la date de mise à jour.

Établissement de liens

Le site https://femap-archeo.fr contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par la Fédération des Métiers de l’Archéologie Préventive. En conséquence, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites, des liens qu’ils contiennent, les changements ou mises à jour qui leur sont apportés auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

Crédits photographiques

Fédération des Métiers de l’Archéologie Préventive (sauf mentions contraires)